Thèse & publications universitaires

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Thèse & publications universitaires 2018-02-07T14:33:16+00:00

Docteur en Droit, Maître Alexandre-Guillaume TOLLINCHI contribue en sa qualité d’universitaire depuis plusieurs années à des revues juridiques spécialisées.

Soutenue à la Faculté de Droit de Nice en 2015, sa thèse de Doctorat, récompensée d’un premier prix spécial de thèse en Italie, a pour sujet « La capitalisation contractuelle de l’image du footballeur professionnel : aspects de droit comparé France – Italie et de droit de l’Union européenne ».

Résumé : Longtemps, le sport, pratique physique à l’opposé de toute activité intellectuelle, fut regardé avec dédain et si peu de considération par les juristes. C’était commettre une erreur au regard de la place qu’il a pris dans la vie économique et des affaires, à l’échelle internationale. Les années quatre-vingt-dix ont vu éclore des thèses en droit du sport. L’exploitation économique de l’image sportive, notamment celle du footballeur professionnel, a commencé à se sentir à l’étroit dans le cadre du droit commun. L’inadaptation fiscale pose en outre une véritable problématique au regard des enjeux de compétitivité sportive et économique. L’étude comparée des droits français et italien de la capitalisation contractuelle de l’image footballistique permet, à la lumière et sous les auspices du droit européen, de dégager les prémices d’un droit spécial de l’image sportive, un droit plus pragmatique que théorique, dont l’ambition est tant de préserver la sécurité juridique de la situation des sportifs professionnels que de poursuivre l’harmonisation juridique européenne dans une discipline d’actualité, le droit du sport. Dans le respect des grandes libertés fondamentales et des droits de la personnalité, pouvons-nous, devons-nous, capitaliser l’image footballistique ? Autrement dit, le sportif professionnel peut-il disposer d’un droit de propriété sur son image sportive et, partant, jouir d’un droit sui generis de propriété intellectuelle ? C’est là toute l’ambition de cette thèse. Pris ici en exemple, le football pourrait alors devenir le fer de lance d’autres sports-spectacles, comme le rugby.

Membres du jury :
Professeur émérite Pierre COLLOMB, fondateur du centre de droit du sport de Nice
Professeur Margareta BADDELEY (Genève, Suisse)
Professeur Massimo COCCIA, Avocat habilité à la Cour de cassation italienne, rapporteur (Rome – Tuscia)
Professeur Nicolas BINCTIN, rapporteur, (Poitiers)
Professeur Yves STRICKLER, vice-doyen de la Faculté de Droit de Nice
Maître Leandro CANTAMESSA, Avocat du MILAN AC et du Président Silvio BERLUSCONI
Professeur Fabrice SIIRIAINEN, directeur de thèse (Nice)

Premier prix spécial de thèse de doctorat par la revue RDES en 2015 (Italie).

Vous pouvez la consulter librement en cliquant ici ou seulement télécharger son plan ici.

Vous pouvez encore ci-après lire les rapports de soutien de Maître Leandro CANTAMESSA, Avocat du Milan AC en Italie, et du Professeur Massimo COCCIA, également Avocat à Rome et Arbitre au Tribunal Arbitral du Sport en Suisse, qui ont participé au jury de la thèse de Maître TOLLINCHI.

Maître CANTAMESSA écrit que “La lecture de la thèse offre une vision d’ensemble particulièrement utile pour ceux qui, comme moi, interviennent, depuis de nombreuses années, en droit du sport et en droit de la propriété intellectuelle.” Il félicite Maître TOLLINCHI “parce qu’un tel travail n’avais jamais été fait, du moins aussi complet“. Son avis intégral ici.

Le Professeur COCCIA relève que “les résultats de la thèse sont très utiles pour encadrer de plein droit le sport entre les activités économiques plus importantes de la société occidentale moderne. […] La thèse est excellente.” L’illustre professeur italien note également que “La rédaction est fluide et brillante, grâce aussi à la présence de métaphores aiguisées et d’expressions figurées ingénieuses (de nature artistique, culinaire, botanique, architectonique, etc.) qui clarifient les concepts juridiques et rendent la lecture agréable.Son avis intégral ici.

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Par ailleurs, vous retrouverez ci-dessous les articles de Maître TOLLINCHI en téléchargement.

Au Jurisclasseur – Lexis Nexis (Administrations et Collectivités territoriales)

A la revue Marchés et contrats publics – Larcier

A la Rivista di Diritto ed Economia dello Sport

Annales de la Faculté de Droit de Nice